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Entré en vigueur le 25 mai 2018, le Règlement Général de Protection des Données (RGPD) a modifié le cadre de protection des données personnelles. La recherche scientifique occupe une place importante parmi les nombreuses questions prises en compte par le RGPD. Ainsi, le texte met en place un régime spécifique offrant une latitude particulière aux chercheurs en sciences humaines et sociales dans l'utilisation et le traitement de données personnelles.

Ce guide pour la recherche a été rédigé à l'attention des chercheurs. Il synthétise les règles applicables à chaque étape du cycle de vie des données et dégage les bonnes pratiques à mettre en oeuvre, en s'appuyant sur quelques exemples concrets.

Les auteurs et autrices du guide :

• Isabelle André-Poyaud , ingénieure de recherche, UMR Pacte
• Sandrine Astor, ingénieure d'études, UMR Pacte
• Olivier Baude, directeur de la TGIR Huma-Num
• Fabrice Boudjaaba, directeur adjoint scientifique, InSHS CNRS
• Gaëlle Bujan, déléguée à la protection des données (DPO), CNRS
• Béatrice Collignon, directrice de l'UMR Passages
• Frédéric Dubois, ingénieur de recherche, UMR LESC
• Emmanuel Kessous, professeur, LISIS
• Lionel Maurel, directeur adjoint scientifique, InSHS CNRS
• Muriel Roger, professeure d'université, Centre d'Économie de la Sorbonne